Au cœur du vignoble champenois, l'Institut International des Vins de Champagne a pour vocation d'animer des activités d'information et d'initiation à la connaissance des vins de Champagne complémentaires aux actions de promotion et d'accueil mises en oeuvre par toute la profession.
Comment réformer l'organisation du marché viti-vinicole ?
Cote
OUV-ROQ(1995)
Auteur
Marcel ROQUES
Date
1995
Editeur
Assemblée Nationale
Nbre/N° de page
337p. ; sommaire ; annexes ;
Mots clés
Vin ; Viticulture ; Viticulteur ; Economie ; Règlementation des sols-culture-élevage ; Droit
Résumé
Une réforme de l'Organisation commune du marché viti-vinicole est aujourd'hui vitale pour les producteurs français. Toutefois, la réforme proposée par la Commission européenne ne semble pas répondre aux véritables enjeux. Le Rapporteur - le député Marcel Roques - s'efforce donc, à partir d'une analyse critique des dysfonctionnements actuels de la réglementation communautaire, de proposer de nouvelles solutions susceptibles de préserver les intérêts des viticulteurs français et de déboucher sur une amélioration de la compétitivité de l'ensemble de la filière.