Ce mémoire examine la situation juridique des caves de Champagne, en procédant à l’analyse des situations existantes, de leur qualification réglementaire et des solutions apportées.
La première partie s’intéresse à la cave champenoise en tant que lieu d’élaboration du vin de Champagne. L’auteur entame sa réflexion par l’étude des caractéristiques de la cave champenoise, en abordant ses aspects vitivinicoles, puis ses aspects réglementaires (Code du Travail et conventions collectives, réglementation applicable aux ERP, contraintes liées à la protection de l’environnement et à la prévention des pollutions et risques agricoles). La seconde partie est consacrée à la cave champenoise comme bien immobilier. L’auteur évalue les principes de la division verticale de la propriété, distinguant les notions de « fond » et de « tréfonds ». Enfin, il conclut son étude en définissant la situation juridique de l’occupant de la cave champenoise, différenciant la propriété et le louage.